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Article 1

Sous le nom d’« Amicale des Myrtilles », est créée cette année 2024 une amicale à but non lucratif régie par le présent règlement et dont le siège est à Avusy (GE).

Article 2

Elle est constituée comme suit :

Présidence :    M. Fabrice Favarger / M. Christophe Jacquemoud

Secrétariat :    Mme Anouchka Neuvecelle / Mme Josiane Simon

Trésorière :     Mme Josiane Simon

Webmaster :   Mme Anouchka Neuvecelle

Article 3 

L’Amicale a pour but d’organiser des sorties entre motards et de partager des moments conviviaux.

Article 4 

Durant la première année, d’éventuelles modifications du règlement pourront être apportées par le comité.

Article 5 

Peuvent être membres, toutes les personnes intéressées à la réalisation des objectifs, et ce, uniquement sur parrainage/invitation.

Article 6 

Une cotisation annuelle de CHF 30.00 sera demandée dès l’entrée dans l’Amicale. Les « SDS » (passagères, passagers), ne seront pas soumis à cette cotisation.

Article 7 

La qualité des membres se perd :

• Par une démission écrite, toutefois, la cotisation restera due.
• Après un avertissement écrit :
• Par l’exclusion, si un membre porte préjudice à l’Amicale, à son image, à sa réputation, à son comportement jugé inadéquat ou à ses intérêts.
• L’exclusion est du ressort exclusif du comité et sans attendre l’Assemblée annuelle.

Article 8 

Lors de l’Assemblée annuelle au mois de septembre (Lieu restant à définir), les décisions seront prises à la majorité simple des voix exprimées.

En cas d’égalité des voix, celles des co-présidents seront prépondérantes.

Les votations auront lieu à main levée.

Article 9 

Le comité conduit l’Amicale et prend toutes les mesures utiles pour que le but fixé soit atteint.

Le comité statue sur tous les points qui ne sont pas expressément réservés à l’Assemblée Générale.

Le comité fondateur reste en place sur tacite reconduction.

Article 10 

Les membres du comité de l’Amicale travaillent de manière bénévole.

Article 11 

L’amicale est valablement engagée par la signature collective de 3 (Trois) membres minimums.

Article 12 

Le comité a la charge de :

• prendre les décisions relatives à l’admission et l’éventuelle exclusion des membres.
• veiller à l’application des statuts.
• De rédiger les règlements et d’administrer des biens de l’Amicale.

Article 13

Dissolution :

La dissolution de l’Amicale sera décidée par le comité à l’issu d’un vote majoritaire.

Les éventuels actifs seront restitués directement aux membres à part égale.

Article 14 :

Droit à l’image :

• Toute utilisation ou publication d’une photo par un membre qui n’en n’est pas l’auteur devra faire l’objet de l’accord express de l’auteur.
• Toute photo comportant un ou plusieurs visages de membres de l’Amicale ou de leur famille devra faire l’objet d’un accord express des personnes concernées avant utilisation ou publication.
• Toute photo comportant une ou plusieurs plaques d’immatriculation visible(s) ou lisible(s) de véhicules de membres de l’Amicale ou de leur famille devra faire l’objet d’un accord express des personnes concernées avant toute utilisation ou publication.
• Il est interdit aux membres toute utilisation ou publication de nom de famille de membres de l’Amicale ou de leur famille sans leur accord express.

Article 15

L’Amicale décline toute responsabilité en cas de manquement au code de la route en vigueur, ainsi qu’à tout incident/accident.